Notre école est une société en miniature. Comme dans tout groupe organisé, nous y avons établi un règlement qui :
– Permet à chaque personne qui y travaille, jeune ou adulte, d’y être bien et de s’y sentir respecté ;
– Amène chaque élève à s’impliquer dans la vie de son école et dans les diverses activités qu’elle organise ;
– Établit un climat qui favorise un meilleur apprentissage ;
– Amène chaque personne à assumer ses responsabilités et à respecter son environnement physique et humain. Nous souhaitons attirer votre attention sur certains points du règlement des études en vigueur dans tous les établissements de la Communauté française, auquel nous avons ajouté des dispositions qui se sont révélées propices au bon fonctionnement de notre école. Tout adulte faisant partie du personnel de l’école a l’autorité pour faire respecter les présentes règles et le souci éducatif de montrer l’exemple aux jeunes.
1. COMPORTEMENT
• Tout élève a le droit d’être bien traité ; de la même façon, il a l’obligation d’être poli et correct avec ses condisciples, ses professeurs, les éducateurs ainsi que tout autre membre du personnel.
De ce fait, nous n’acceptons aucune parole grossière, aucun geste agressif, aucune forme d’intimidation et de chantage.
Nous rappelons également que le « métier » d’étudiant consiste à APPRENDRE. Et l’ARNO va plus loin encore en mettant tout en œuvre pour que les élèves APPRENNENT à APPRENDRE.
• Dès l’entrée dans les locaux de l’établissement, l’élève ôte spontanément son couvre-chef.
Il portera une tenue correcte et décente. Dans le cas contraire, il sera convoqué par le Proviseur dans le but de remédier à cette situation.
• Dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles, tout signe religieux « visible » est proscrit. Le but est de respecter la neutralité de notre enseignement.
• Des dispositions communes en matière de faits graves suite à des dérives du comportement sont applicables dans toutes les écoles de la Communauté française (cf circulaire N°2327).
Faits graves commis par un élève.
Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre :
Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école :
– Tout coup et blessure portés sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement;
– Le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation ;
– Le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ;
– Tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.
– La détention ou l’usage d’une arme.
– La détention et/ou la consommation de produits illicites ainsi que la vente de ceux-ci.
Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho-médico-social de l’établissement dans les délais appropriés, comme prescrit par l’article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives.
L’élève sanctionné et ses responsables légaux sont informés des missions du centre psycho-médico- social, entre autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement.
Sans préjudice de l’article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l’exclusion et la violence à l’école, après examen du dossier, le service compétent pour la réinscription de l’élève exclu peut, si les faits commis par l’élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur, par un service d’accrochage scolaire. Si l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du Conseiller de l’Aide à la Jeunesse.
Sans préjudice de l’article 30 du Code d’Instruction criminelle, le chef d’établissement signale les faits visés à l’alinéa 1er, en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, s’il s’agit d’un élève mineur, sur les modalités de dépôt d’une plainte.»
Nous considérons comme fait grave pouvant justifier l’exclusion tout acte intentionnel de dégradation du matériel et des bâtiments.
2. ABSENCES ET RETARDS
• Dès la 1re heure de cours, le personnel éducatif vérifie quotidiennement les absences. Dans le secondaire, l’école prend contact avec les parents s’ils ne l’ont déjà fait eux- mêmes.
En cas d’absence, les parents préviennent l’école le jour même et envoient une justification écrite dans les 2 jours ouvrables. Passé ce délai, l’absence est considérée non justifiée. Un appel téléphonique ne suffit en aucun cas à justifier une absence: seul l’écrit fait foi.
Dès le 3e jour d’absence, un certificat médical est exigé.
• En cas d’arrivée tardive, l’élève se présentera d’abord au secrétariat et fournira le lendemain au plus tard une justification écrite des parents (à noter dans le journal de classe à la page prévue), ou de la Société des transports. Sans quoi son retard sera non justifié!
•Toute absence prévisible et légitime sera justifiée à l’aide d’un document spécifique à remettre aux éducatrices dès que possible.
• Une absence à une heure de cours est rarement justifiable et entraînera la comptabilisation d’1/2 jour d’absence non justifiée.
Il va sans dire que l’élève qui s’absente a la responsabilité de recueillir tout le matériel distribué en classe, les notes de cours, exercices et devoirs et de bien préparer son retour.
• Les justifications d’absence sont reprises dans le journal de classe (art.23). Les justifications du type “Raisons familiales, rendez-vous médical sans attestation officielle, …” ne sont donc pas valables. Pour des cas exceptionnels, elles sont laissées à l’appréciation du chef d’établissement. Il est bon de rappeler que chaque élève ne peut justifier plus de 9 demi-jours avec un mot des parents.
• ATTENTION : après 9 demi-journées d’absence injustifiée, un courrier est envoyé au Ministère et, après 20 demi-journées, l’élève est considéré comme «régulièrement inscrit ». Il sera reçu dès son retour à l’école, en compagnie du (des) responsable(s) légal (aux), par la direction. L’élève est tenu de mettre en place une stratégie « efficace » avec l’aide de la direction pour réintégrer l’école au plus vite dans les meilleures conditions et un contrat sera signé par toutes les parties. Dans la deuxième quinzaine de mai, un conseil de classe vérifiera si l’élève a respecté son contrat et lui donnera ou non la possibilité de présenter les épreuves de fin d’année et de valider son année scolaire.
3. ARRIVÉE ET RETOUR DES ÉLÈVES
• Les élèves doivent venir à l’école et rejoindre leur domicile par le chemin le plus direct. Lorsqu’ils arrivent à l’école, les élèves sont tenus de se rendre immédiatement dans la cour de récréation. En aucun cas, les élèves ne peuvent se trouver dans le parc ou sur les trottoirs situés aux abords de l’établissement.
• II est interdit de séjourner dans les toilettes et de stationner aux alentours.
• Le repas de midi est pris, soit au restaurant scolaire, soit à domicile. Il peut être pris en ville pour les élèves du 3e degré (5e et 6e années), soit entre 11h25 et 12h15, soit entre 12h15 à 13h05 uniquement, à condition d’avoir l’autorisation des parents et du chef d’établissement sur la carte de sortie. Les élèves qui quittent l’école le temps de midi consomment leur repas à l’extérieur. En aucun cas ils ne ramènent de nourriture à l’école, ni pour eux, ni pour autrui.
• L’élève est présent à l’école de 7h50 à 15h45. Cependant, en fonction de son horaire et avec l’autorisation des parents donnée en septembre, l’élève peut :
– arriver plus tard à l’école le matin et rentrer plus tôt en fin de journée en cas d’étude régulière;
– rentrer plus tôt à la maison en fin de matinée et arriver plus tard à l’école en début d’après-midi en cas d’étude régulière uniquement pour l’élève qui mange à domicile.
• La Direction générale de l’Enseignement obligatoire n’autorise pas les élèves à quitter l’établissement lors de l’absence d’un professeur (cf Circulaire N°2507).
Heure(s) creuse(s) ou heure(s) de cours supprimée(s) pendant la journée suite à l’absence d’un professeur.
Les élèves ne peuvent quitter l’établissement pendant l(es) heure(s) creuse(s) ou l(es) heure(s) de cours supprimée(s) pendant la journée suite à l’absence d’un professeur. Cependant sur demande ponctuelle et écrite des parents ou de la personne investie de l’autorité parentale pour l’élève mineur, sur demande ponctuelle et écrite de l’élève majeur, le chef d’établissement ou son délégué peut autoriser l’élève à quitter l’établissement dans des cas exceptionnels.
Par conséquent, en cas d’étude occasionnelle, si et seulement si elle a été annoncée la veille par voie des valves ET que le chef d’établissement a exceptionnellement donné l’autorisation de sortie, l’élève mineur peut présenter une demande écrite de ses responsables pour rentrer à domicile.
• Ces autorisations dégagent l’établissement de toute responsabilité en matière d’accident. Elles doivent toujours avoir été transmises au secrétariat des élèves où l’on fera une copie de l’autorisation.
• Aucun élève, même malade, n’est autorisé à quitter l’établissement sans s’être rendu préalablement au secrétariat pour en avertir le personnel et/ou recevoir l’autorisation de sortie.
• IL EST BIEN ENTENDU QUE L’ÉLÈVE NE PEUT EN AUCUN CAS SE TROUVER EN VILLE DURANT CES HEURES. TOUTE TRANSGRESSION À CETTE RÈGLE ENTRAÎNE LA SUPPRESSION DE CETTE FAVEUR.
Pendant les heures d’études en cours de journée, aucune sortie ne sera autorisée, quel qu’en soit le motif.
4. VIE À L’ÉCOLE
Tout élève est censé prendre connaissance des avis affichés aux valves. L’élève aura des effets personnels de préférence marqués à son nom.
L’usage du GSM ou de tout appareil « connecté » (P.C, écouteurs, …) est interdit dans l’enceinte de l’école. Cependant, dans le cadre des cours et avec l’autorisation d’un membre du personnel d’éducation, l’élève pourra faire usage de son GSM ou autre appareil pour effectuer le travail demandé en classe.
TOUTE TRANSGRESSION ENTRAÎNERA LA CONFISCATION DE L’APPAREIL QUI SERA REMIS SOIT A MONSIEUR LE PROVISEUR, SOIT AU BUREAU DES EDUCATRICES. (Pour information, lorsqu’un appareil est confisqué pour un certain temps, l’élève est tenu de le déposer chaque matin avant le début des cours au bureau de M. le Proviseur ou des éducatrices et peut le récupérer dans ces mêmes bureaux en fin de journée juste avant le départ de l’école).
La direction décline d’ailleurs toute responsabilité en cas de vol, ou effacement du contenu de la mémoire.
Il est interdit aux élèves de poster sur quelque site internet que ce soit, des images ou vidéos qui pourraient nuire à ses camarades d’école, aux enseignant(e)s ou à l’établissement.
Bien que les réseaux sociaux fassent partie intégrante de la vie des jeunes, il est interdit aux élèves de poster sur internet tout ce qui pourrait nuire à l’école et à son équilibre. L’école est obligée de rappeler qu’il est interdit d’utiliser l’image d’autrui sans son consentement ou de porter atteinte à la dignité de ses petits camarades.
La justice peut également être saisie à la demande des enseignants, des parents et/ou des camarades concernés.
La mixité est un élément appréciable de notre société actuelle ; cependant, certaines marques d’affection ne trouvent pas leur place à I ’école et toute manifestation autre qu’amicale est interdite.
L’utilisation des systèmes de sécurité (incendie, vol, alarme,…) n’ayant pour seul but que de perturber la vie scolaire, sera très durement sanctionné. (cfr les sanctions -> exclusion). Toute dégradation ou tout vol commis dans l’enceinte de l’école ou lors de sorties organisées sera sanctionné tout aussi durement.
L’élève est tenu de participer à tous les cours et à toutes les activités organisées dans l’année d’étude où il est inscrit. Toute dispense éventuelle ne peut être accordée que par le chef d’établissement ou le proviseur après demande dûment justifiée.
Durant les activités organisées à I’ extérieur de l’établissement, les points du présent règlement relatifs à la tenue et au comportement restent d’application, notamment l’interdiction de consommation d’alcool ou de tout autre produit illicite qui porterait atteinte à la dignité de soi ou des autres. Ces pratiques sont des motifs d’exclusion définitive.
Le journal de classe est considéré comme un document capital et l’élève doit donc être en sa possession chaque jour et le tenir en ordre :
– pour les enseignants ;
– pour la direction ;
– pour les parents : outil de communication directe entre les parents et les enseignants.
Les devoirs, interrogations, bilans et travaux doivent être remis aux professeurs conformément aux directives données par ceux-ci. Tout travail remis en retard verra sa cote réduite au prorata du retard et pourra même être sanctionné par un zéro en cas de retard important.
L’élève qui a « l’habitude » d’être en absence injustifiée lors d’une interrogation pourra être systématiquement interrogé lors du premier cours qui suit une absence. Durant la récréation, les élèves ne sont pas autorisés à s’asseoir par terre, que ce soit dans le préau, les couloirs ou les escaliers. Par temps de neige, les glissoires et les lancers de boule de neige sont interdits. Aux 1ères, 4es et 6es heures, les élèves de 1ère, 2e et 3e années sont tenus de se ranger devant le bloc C pour entrer en classe, accompagnés de leur professeur.
Tout déplacement entre les cours se fait dans le calme. Durant les récréations, l’élève se rendra immédiatement dans la cour. IL NE PEUT JAMAIS SE TROUVER EN CLASSE NI DANS LES COULOIRS.
Sauf motif important, il est interdit aux élèves de quitter la classe pendant une heure de cours ; si une pause intervient lors de deux heures de cours successives, les élèves restent en classe.
Lorsqu’un professeur est absent, les élèves sont tenus de se rendre dans les 5 minutes à la salle d’étude. Un élève qui, exceptionnellement, serait momentanément exclu d’un cours, doit se présenter sur-le-champ chez le Proviseur, pour lui en exposer le motif.
Une surveillance est assurée durant le temps de midi.
IL EST INTERDIT DE FUMER DANS L’ÉTABLISSEMENT. En cas de détention, consommation ou commerce de produits illicites, l’article 41 du chapitre V du Règlement des Études de la Fédération W-B Enseignement est d’application (EXCLUSION DÉFINITIVE).
L’élève veillera à maintenir la propreté des locaux. A ce propos, il n’est pas permis de manger et/ou de boire en classe (sauf autorisation exceptionnelle liée aux mesures sanitaires), dans les couloirs ou à l’étude. L’usage des distributeurs de boissons n’est autorisé que durant les recréations et le temps de midi ; il est formellement interdit durant les intercours. L’usage des poubelles et des recycleurs de boites métalliques est obligatoire. L’élève se doit de respecter les infrastructures et le matériel mis à sa disposition ; il ne s’assied pas sur les bancs et ne pose pas les pieds sur les chaises. Tout dommage causé par un élève au local, au mobilier ou au matériel scolaire sera réparé à ses frais. Dans certains cas, l’élève pourra faire une réparation par ses soins. Des travaux d’intérêt général pourront être prévus.
Remarque : exceptionnellement, dans le cas d’un examen de longue durée et avec l’accord du professeur, l’élève sera autorisé à se sustenter, en classe, durant une pause fixée par l’enseignant.
« LA PROPRETÉ DANS L’ÉCOLE EST L’AFFAIRE DE TOUS. »
Un élève n’a pas le droit de se faire accompagner dans l’établissement par des camarades qui n’y sont pas inscrits. Les élèves qui souhaitent des photocopies doivent se présenter à la reprographie uniquement pendant la récréation.
5. SANCTIONS
Tout manquement au présent règlement sera, après un avertissement éventuel, sanctionné par une retenue, un jour de renvoi … selon la gravité de la faute.
L’élève doit savoir et comprendre que le non-respect de ces différents points du règlement peut être sanctionné plus ou moins sévèrement selon les cas. Ainsi, pour assurer la bonne marche de la Communauté Educative, les mesures suivantes peuvent être prises :
– un rappel à l’ordre ou une réprimande par un membre du personnel de I ’établissement;
– un travail ou une activité supplémentaire par décision du membre du personnel ;
– une retenue avec travail supplémentaire donné par l’enseignant concerné ;
– l’exclusion temporaire d’un ou de tous les cours décidée par le proviseur ;– le renvoi de l’établissement de 1 à 5 jours ;
– l’exclusion définitive décidée par le chef d’établissement.
Dans les cas graves, cette hiérarchie des sanctions pourra ne pas être respectée et la procédure d’exclusion définitive mise en place immédiatement.
A noter qu’une exclusion définitive de L’ARNO sera prononcée à I ’égard d’un élève consommant de la drogue au sein même de l’école. Une sanction identique sera appliquée pour tout élève introduisant de la drogue dans I’enceinte de I’établissement.
Dans le cas où le Conseil de Classe demande la mise en place d’un contrat de comportement en fin d’année scolaire pour I’année suivante, I’élève concerné ne sera réinscrit qu’après signature d’un contrat de comportement par lui-même, ses parents, l’éducateur référent et un membre de la direction. Il est à noter qu’un contrat de comportement peut être mis en place à tout moment de l’année pour un élève qui serait dans l’impossibilité de respecter les règles en vigueur à l’ARNO Virton. Ce contrat de comportement va souvent de pair avec une fiche de comportement temporaire que l’élève vient chercher chaque jour au bureau des éducatrices, qu’il est chargé de faire compléter par les enseignants pour tous les cours et qu’il rend au bureau des éducatrices en fin de journée.
A la fin de I’année écoulée, la Direction se réserve le droit de refuser pour des raisons disciplinaires, le renouvellement de l’inscription de l’élève, ce refus de réinscription est traité comme une exclusion définitive.
La feuille de comportement.
Les membres du personnel de l’école peuvent notifier les faits de comportement inadéquat dans la feuille prévue à cet effet collée à la fin du journal de classe. Le fait reproché est indiqué ainsi qu’une éventuelle sanction. Un espace est prévu pour la signature du (des) représentant(s) légal(aux). Après 3 faits non sanctionnés, l’élève est pénalisé d’une retenue. Lorsqu’une feuille est complètement remplie, l’élève est convoqué au bureau du proviseur.
La retenue
– retenue disciplinaire : celle-ci est organisée le mercredi après-midi ; elle sanctionne un non-respect grave ou répétitif du règlement d’ordre intérieur.
– suivi pédagogique : la retenue est organisée le mercredi après-midi ; elle peut être proposée par un professeur suite à des manquements pédagogiques observés chez I’élève, dans le cadre de la branche enseignée. Un soutien pédagogique peut être organisé pour un élève en difficulté.
La retenue est obligatoire. Seule la maladie justifiée par certificat médical peut la reporter. Sans justification valable, l’élève sera sanctionné plus lourdement, selon la gradation prévue (voir le journal de classe) Pour plus d’informations, nous vous invitons à lire attentivement, le règlement dans le JDC.
Lors d’une retenue du mercredi, l’élève du 1er et du 2e degré est obligé de rester à l’école pendant le temps de midi et n’est pas autorisé à quitter la cour. Il veillera à emporter son repas.
6. RESTAURANT SCOLAIRE
Les repas servis au restaurant sont complets et équilibrés, offerts pour une somme modique dans un lieu convivial et un cadre rénové. Le paiement pour ces repas chauds se fait via la plateforme iT-School (ce qui évite l’apport d’argent liquide à l’école et les risques de racket).
L’inscription au restaurant scolaire est faite pour toute l’année. Dans les autres cas, il est demandé de prévenir les éducatrices et la responsable de cuisine (l.guetaz@prof.arno- virton.be).
Les élèves sont priés de se tenir correctement, de manger proprement, de parler à voix basse, d’être poli avec le personnel de service et d’aider celui-ci au maximum.
L’élève indiscipliné au restaurant scolaire est passible de sanctions.
7. SECRÉTARIAT
Le secrétariat élèves est accessible tous les jours ouvrables, de 7H45 à 11H00 et de 13H30 à 15H30, sauf le mercredi.
8. STAGES
– Le stage en entreprise de 3 semaines est obligatoire pour les élèves de 5e et 6e TQ. Les dates seront imposées par l’école et ne pourront pas être modifiées (sauf situation exceptionnelle et en accord avec le professeur responsable et la direction de l’école).
– En cas d’absence, l’élève devra avertir le plus rapidement possible le maître de stage en entreprise ET le professeur principal dont les coordonnées seront fournies dans le document intitulé “convention de stage”. Un certificat médical doit être fourni à l’entreprise qui vous accueille mais également à l’école (à remettre au professeur principal qui le fera suivre au bureau des éducatrices). Les jours d’absence devront être “prestés” durant les vacances de printemps (dates à définir avec le maître de stage et le professeur principal). S’ils ne peuvent être effectués durant cette période sans motif valable, nous serons dans l’obligation de sanctionner au niveau des points.
– Si l’élève ne trouve pas d’endroit de stage (cette situation doit rester EXCEPTIONNELLE), il doit obligatoirement se rendre à l’école (obligation scolaire !) où un travail sera demandé par le professeur principal. L’élève sera sanctionné au niveau de la réussite de la qualification (attention : en 6e année, la réussite du CESS et la réussite la qualification sont liées. Le CESS est en suspens tant que la qualification n’est pas représentée !). En principe, le stage ne PEUT être refait pendant les grandes vacances.
– Les conventions de stage devront être rendues pour la date mentionnée dans le calendrier scolaire.
– Un rapport écrit sera demandé à l’issue du stage. La date de remise de ce rapport sera fixée dans le calendrier scolaire. Une prestation orale (avec support de présentation) complétera la production écrite. Si cette dernière n’atteint pas la note de 50%, l’élève ne sera pas autorisé à présenter la partie orale devant le jury de qualification.
